Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBRA
HAEMONETICS CORPORATION, société américaine constituée sous les lois de lEtat du Massachusetts

Numéro de dépôt :
1603051
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2020

Présentation de la marque SEBRA

Déposée le 18 juillet 1990 par la société HAEMONETICS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAEMONETICS CORPORATION domicilié(e) 400 Wood Road - BRAINTREE, MA 02184 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SEBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEBRA est expirée depuis le 18 juillet 2020.

HAEMONETICS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICEL , PCS , MCS , PLASMA SAVER , HAEMONETICS , CELL SAVER , HAEMONETICS , CELL SAVER , CARDIOPLEGIA PLUS , HAEMOLITE


HAEMONETICS CORPORATION, société américaine constituée sous les lois de lEtat du Massachusetts - 400 Wood Road - BRAINTREE, MA 02184 - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2177982 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519849 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442604 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Eléments de chauffage sensibles à l'énergie solaire; instruments pour le prélèvement et le traitement de fluides notamment instruments spécialement destinés au sang et à l'urine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.